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Le message de la directrice exécutive


mai 2017


Bonjour à tous les membres de la FCF,

Un des côtés les plus gratifiants de mon rôle à la Fondation est de sans cesse apprendre auprès de l’éventail de spécialistes de la communauté fiscale – des personnes ayant différentes expertises liées au domaine de la fiscalité. Je vois régulièrement comment le partage (et la discussion) d’idées entre experts peut faire progresser la compréhension et élargir les opinions.

La plupart de mes interactions avec la communauté fiscale se font avec des praticiens canadiens – les comptables-fiscalistes et les avocats-fiscalistes qui composent la majorité des membres de la Fondation. Il y a un foisonnement de discussions et de débats stimulants au sein de ce groupe. Mais il peut également être stimulant d’entendre les voix de ceux qui, travaillant en dehors du cercle des praticiens, interprètent les questions fiscales courantes d’un angle différent. J’ai participé dernièrement à deux événements universitaires mettant en scène des experts qui, par leur recherche, améliorent notre compréhension des questions fiscales. Les deux événements m’ont donné matière à réflexion.

Le premier s’est tenu à Toronto. Comme vous le savez sans doute, le budget fédéral de 2017 était le premier à aborder les répercussions des propositions budgétaires sur les sexes. (Certains pays ont franchi cette étape depuis longtemps, et l’OCDE et le FMI ont publié dernièrement des études sur cette question.) Récemment, voulant en apprendre davantage sur le sujet, j’ai accepté l’invitation d’assister à une conférence publique et à une table ronde d’universitaires à la Rotman School of Management, coparrainées par l’Université de Toronto et l’Université York. L’événement a débuté par une conférence fascinante de la professeure Diane Elson, ancienne présidente du UK Women’s Budget Group, intitulée « Budgeting for Equality: Lessons from the UK ». De nombreux décideurs canadiens, dont des élus des trois ordres de gouvernement, ont assisté à la conférence de la professeure. Ses remarques, appuyées par de nombreux exemples, portaient sur les répercussions différentes selon les sexes de décisions politiques apparemment neutres, notamment les propositions fiscales. La table ronde a commencé par un discours d’ouverture de Janet Stotsky du Fonds monétaire international; le titre de son allocution était « Gender Budgeting: A Survey of Experiences and Policy Implications ». Ses commentaires éclairés et bien documentés, qui portaient principalement sur les pays en développement, démontraient comment l’investissement ciblé avec des résultats mesurables peut mener à la croissance économique.


J’ai remarqué avec intérêt que, quelques semaines après avoir assisté à cet événement, l’Association du Barreau canadien, dans son rapport sur la proposition budgétaire de 2017 relative à la méthode de comptabilité fondée sur la facturation, faisait l’observation suivante :

Nous avons également fait observer [dans le mémoire au ministère des Finances] que la mesure proposée a de fortes chances de frapper les femmes dans une mesure disproportionnée. Vu l’écart entre les revenus des deux sexes, il est juste d’affirmer que, dans le contexte canadien, les personnes aux moyens modestes sont surtout des femmes.

Mon deuxième événement universitaire s’est tenu deux semaines après celui de la Rotman. Cette fois, j’ai assisté au symposium de recherche sur la politique fiscale 2017, organisé par le Waterloo Centre for Taxation in a Global Economy et parrainé par l’Université de Waterloo. Il s’agit d’un événement annuel, avec un thème différent tous les ans, qui réunit des universitaires du domaine de la fiscalité dans différentes disciplines, notamment le droit, la comptabilité et l’économie. Le format de l’événement de deux jours permet une longue discussion d’experts en après-midi sur le thème retenu pour l’année, suivie, le lendemain, par la présentation de mémoires auxquels deux participants (un universitaire et un fiscaliste) répondent.

Le thème de l’événement de 2017 était l’observation et l’évasion fiscales à l’échelle internationale – un sujet qui est plus familier à la plupart d’entre nous que la budgétisation fondée sur le sexe. En dépit de la familiarité du sujet, la discussion était très intéressante et elle a donné lieu à un débat éclairé et animé. (On ne peut malheureusement en dire autant de la couverture médiatique sur l’observation et l’évasion fiscales, une couverture qui continue d’être parsemée de fausses informations et de sensationnalisme – nous, de la communauté fiscale, devons trouver des moyens d’aborder ces questions complexes clairement et avec précision, dans l’intérêt du public.)

Avant de terminer, je souhaite vous faire part de deux choses. La première est un appel de candidatures relative au prix pour une contribution exceptionnelle de la Fondation (les détails se trouvent sur le site Web de la Fondation). Le comité exécutif étudiera les candidatures au cours de l’été et au début de l’automne, et les gagnants seront nommés lors de la Conférence annuelle de novembre. J’aimerais aussi attirer votre attention sur un sondage intéressant qui est mené par des chercheurs de l’Université Queen et de l’Université de Sherbrooke sur la nature de la profession fiscale au Canada. Si vous souhaitez participer, les liens vers les versions française et anglaise se trouvent sur notre site Web.


On se reparle en juin.

 

Heather L. Evans
Directrice exécutive et chef de la direction

 



6/24/2017 6:31:32 AM